Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E E
M. DUPONT PATRICK

Numéro de dépôt :
94509186
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2004

Présentation de la marque E E

Déposée le 1 mars 1994 par monsieur DUPONT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est monsieur DUPONT PATRICK domicilié(e) 364, Route d'Eaunes, 31600 MURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPONT PATRICK - France.

La marque E E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E E est expirée depuis le 1 mars 2004.

DUPONT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : PRO ATTITUDE SOLUTIONS METIERS , Alderham


M. DUPONT PATRICK - 364, Route d'Eaunes, 31600 MURET - France


DUPONT PATRICK - France


Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249982 - Publication au BOPI 1998-02-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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